MTA Groupe JogamCo-traitant aéronautique
MTA - Groupe Jogam

Mentions légales

Groupe Jogam

Éditeur du site : MTA • ZI rue du Bompas – BP 105
49120 Chemillé - France
Mail : contact@mta-industrie.fr
Téléphone : 00 33 (0)2 41 30 86 29
Site web : www.mta-industrie.fr
N° siret : 422 248 815 00025

Conception et réalisation : ComFX.
Adresse : 5, rue Doguereau • 28100 Dreux
Mail : comfx@comfx.fr
Site web : www.comfx.fr
N° siret : 428 679 468 00036

Hébergeur : BBS Informatique - OVH

Conditions générales d'utilisation & responsabilité

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site internet sont la propriété du Groupe Jogam, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire du Groupe Jogam. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de ComFX.

La protection du site www.mta-industrie.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse du Groupe Jogam.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En aucun cas, le Groupe Jogam ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.mta-industrie.fr

Liens externes

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Le Groupe Jogam ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, le Groupe Jogam ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les références commerciales des produits du Groupe Jogam, www.mta-industrie.fr ainsi que leurs logos, sont des marques du Groupe Jogam.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.mta-industrie.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu'elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Conformément à la loi "Informatique et libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'excercer, adressez-vous au Groupe Jogam.

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.mta-industrie.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.mta-industrie.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir Groupe Jogam. En conséquence, le Groupe Jogam ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.